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LES CAHIERS DE DROIT - Université Laval (2007)

• La fiducie : réflexion sur la réception judiciaire d’un nouveau code, par Mario Naccarato

ELECTRONIC JOURNAL OF COMPARATIVE LAW, vol. 14.2 (2010)

• Récents développements en droit des succession:  Le droit québécois, par Brigitte Lefebvre

PAPYRUS - Université de Montréal (2008) - index

• L'émergence des limites à la liberté de tester en droit québécois : étude socio-juridique de la production du droit par Christine Morin 

 PAPYRUS (2007)

• La charte de vie commune ou l’émergence d’une pratique réflexive du contrat conjugal, par Alain Roy
• L'accroissement du pouvoir discrétionnaire du juge en matière de validation d'un testament informe : les enseignements de la cour d'appel, (publié dans Mélanges Roger Comtois, Montréal, Les Éditions Thémis, 2007, p. 417-432) par  Brigitte Lefebvre
• Droit d'auteur, droit matrimonial, droit successoral, (publié à Un cocktail de droit d'auteur/A Copyright Cocktail, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 213) par Brigitte Lefebvre
• Le mandat de protection en cas d’inaptitude : une institution à parfaire,  (Voir également (2009) 111 R. du N. 255-276) par Claude Fabien
• La demi-vie des jugements, par Éric Paré

• The Law and Economics of the Civil Law of Mandate par Ejan Mackaay

PAPYRUS (2006)

• Les tiers:  ces acteurs de la dynamique dans le Code civil du Québec, (administrateur du bien d’autrui), par Louise Rolland
• Les tiers, vecteurs du réseau social. Les personnes et les biens dans le Code civil du Québec (administrateur du bien d’autrui) par Louise Rolland
• Le contrat de mariage en droit québécois:  un destin marqué du scedau du paradoxe, par Alain Roy
• La suspicion et le droit, par Pierre Ciotola

PAPYRUS (2005)

• Le Testateur et son clone inavoué, le juge : clone difforme ou conforme dans la recherche des intentions du testateur : le juge et l’interprétation des volontés du testateur (Publié à (2005) 107 R. du N. 239-301 et RJT. 39.1), par Pierre Ciotola

PAPYRUS (2004)

• Notariat et multidisciplinarité:  Reflet d'une crise d'identité professionnelle? , par Alain Roy
• Je lègue l'universalité de mes biens meubles et immeubles à mon compagnon bien-aimé...  Fido. Les libéralités consenties aux animaux ou l'amorce d'un virage anthropomorphique du droit (publié à : Mélanges offerts au professeur François Frenette : études portant sur le droit patrimonial, Québec, Presses de l'Université Laval, 2006, p. 57; RJT. 38-3, publié à : (2004) 38 RJT 613), par  Alain Roy

PAPYRUS (2003)

• Réflexions critiques sur l'avènement de l'union civile boiteuse en droit international privé québécois, par Gérald Goldstein et Jeffrey Talpis
• La modification et la terminaison des fiducies par les tribunaux du Québec (publié à:  (2003) 105 R. du N. 409-437), par Diana Bruneau
• L'Évolution de la notion de conjoint en droit québécois, par Brigitte Lefebvre 

 PAPYRUS (2002)

• Tutelle au mineur - Quand les mots sont source de maux (contexte successoral), par Alain Roy

 PAPYRUS (2001)

• Le traitement juridique des conjoints de fait: deux poids, deux mesures, par Brigitte Lefebvre
• La liberté contractuelle des conjoints de faits réaffirmé par la cour d'appel... un avant-goût des jugements à venir, par Alain roy
• La tranmissibilité du droit au partage du patrimoine familial:  Évolution jurisrpudentielle, par Alain Roy

PAPYRUS (1999)

• L'ABC des fiducies entre vifs:  aspects civils et fiscaux, par Diane Bruneau et Julie Lorangerr Alain Roy

THÈSES CANADA  - index

[2011]    Maris et pères devant les tribunaux civils québécois 1900-1920, Ottawa, par Guillaume Saudrais 

[2005]    Les conjoints de fait au Québec : perspectives féministes pour un encadrement légal. -- Montréal : Université de Montréal, par Jocelyne Jarry

[2004]    Le droit des héritiers dans le patrimoine familial : une perspective civile et historique de la transmissibilité de droits familiaux, Ottawa, par Luc Boulanger-Milot

[2003]    Les droits patrimoniaux du conjoint survivant au Québec et la masse successorale  – Ottawa, par Christine Morin

[2001]    La transmission successorale et le patrimoine successoral: étude historique et comparative sous le Code civil du Bas-Canada et le Code civil du Québec. – Ottawa, par Joseph Sirois

[2001]    Le veuvage en Nouvelle-France: genre, dynamique familiale et stratégies de survie dans deux villes coloniales du XVIIIe siècle, Québec et Louisbourg, par Josette Brun

[2001]    La régulation contractuelle du mariage : approche socio-juridique pour une réforme. – Ottawa, par Alain Roy

[1998]    La protection du sujet de recherche majeur, apte ou inapte [microforme] : de la théorisation à la personnalisation. – Ottawa, Hélène Brassard

[1996]    Le droit au respect du secret médical et sa transmissibilité, par Martin Tétreault

[1978]    L'abus des pouvoirs de représentation du mandataire en droit civil québécois, Montréal, par Claude Fabien

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