Dernière mise à jour : 21 septembre 2011.
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Section juriste - doctrine en ligne (sans frais d'accès)
Publication du Barreau, Collection de droit 2010-2011, Personne, famille et successions, Vol. 3
Titre I - les personnes physiques
Titre II - le droit familial
Titre III - les successions
Titre IV - les donations
2010
La capacité et l'acte testamentaire, par André J. Barette
Revue de la jurisprudence de l'année 2009 en matière de testaments, successions et fiducies, par Julie Girouard et Louise Tremblay
Le fiduciaire: entre le tyran et le serviteur, par Julie Loranger
Sous la loupe des autorités fiscales: planification fiscales agressives, par Rosie Dikeakos
La transmission des biens au décès autrement que par succession en droit international privé québécois, par Jeffrey Talpis
La fiducie testamentaire adaptée, par Lucie Beauchemin
2009
La fin de la fiducie et questions fiscales, par Rosie Dikealos et François Morin
Les délais à respecter en matière d'administration et de liquidation successorale, par Marie-Claude Armstrong, Pascale Blanchet et Julie Brisson;
Minimizing Taxes and Resisting Creditors: Alter ego, Joint Spousal and Other Trusts, par Fred Purkey et Slava Sinigerska
Règles de preuve et confidentialité en matière d'administration du bien d'autrui, par André J. Barette
Family Matters: Ethical Issues and Avoidance of Disputes in Estate and Incapacity Planning, par Ann M. Soden
Revue de la jurisprudence de l'année 2008 en matière de successions et de fiducies, par Louise Tremblay
2007
The 1994 Porfolio Investment Code: A New Approach, par John B. Claxton
L'annulation de testaments pour motif de captation et caducité de legs pour motif d'indignité, par Marie-Claude Armstrong, Catherine Gendron et Élisabeth Pinard
La fiducie d'utilité sociale: réflexions sur un thème méconnu, par André J. Barette
On the Right Track - Quebec Courts Recognize the Common Law Declaration of Trust - A Comment of the Piccini Judgment, par Jeffrey Talpis
Utilisation d'une fiducie dans les transactions immobilières: aspects pratiques, par Julie Loranger
Fiducie de type Henson pour une personne souffrant d'une déficience intellectuelle ou physique, par François Morin
2005
Les dons planifiés, par Gaston E. Bouchard
Le Curateur public: autorité de dernier ressort en matière de successions, par Birgitta Storjohan
Planifier une succession après une deuxième union: éléments de réflexions et pièges à éviter, par Marie-Claude Armstrong
The Immigration Trust: Unknown, Unappreciated and Under-Utilized, par Murray Sklar
Problèmes courants en matière d'administration successorrale et fiduciaire, tome 3, par André J. Barette
L'affaire Thibault et la saissabilité des fonds détenus dans un régime enregistré d'épargne-retraite, par Khashayar Haghgouyan et François Morin
Fiducies de l'Alberta, par Khashayar Haghgouyan et François Morin
2004
Diverses utilisations des fiducies, par Natasha Girouard
La requête pour jugement déclaratoire en droit successoral et fiduciaire, par Marie-Claude Armstrong et Pierre-Luc Thibault
Les frais judiciaires et extrajudiciaires en matière de litige successoral et fiduciaire, par Julie Daoust
Règles générales sur la déductibilité des honoraires professionnels en matière de successions et fiducies, par François Morin
La survie de l'obligation alimentaire, par Micheline Perreault
Transmissibilité du droit au cumul d'un legs d'un bien du patrimoine familial et des droits dans le partage du patrimoine familial, par Francine Pager
Les modifications et la terminaison des fiducies selon l'article 1294 C.c.Q., par Claude Dallaire
Nouveaux problèmes courants en matière d'administration successorale et fiduciaire, par André J. Barette
2003
La planification successorale: volets légal et fiscal, par Jean-Pierre Berger
Caractérisation des distributions à une fiducie: capital ou revenu? Les fiducies de protection du patrimoine, par François Morin
Problèmes courants en matière d’administration fiduciaire: le cas des fiducies testamentaires, par André J. Barette
Traits marquants de la jurisprudence des années 2001 et 2002 en droit des succession, par Louise Tremblay
Règlement des droits patrimoniaux au décès, par Francine Pager
Liquidation de succession: trucs et attrapes, par Marc-André Lamontagne
Congrès annuel du Barreau du Québec
2010
Faire des affaires en Floride, U.S. International income and estate tax planning for non-residents, par Lucius Smejda
2009
Litige, La proportionnalité : Les nouvelles balises fondamentales de l'exercice des droits : Bilan depuis mai 2008 et certaines avenues de réflexion sur notre rôle, par Caroline Briand et Denis Cloutier
Litige, La preuve et tous ses secrets : soyez réellement maître de votre preuve, par Monique Dupuis et Stéphane Reynolds
Droit de la famille, De quelques certitudes : le décès, la survie de l’obligation alimentaire et le partage du patrimoine familial, par Marie Christine Kirouack
2008
Droit civil - Bonne foi et proportionalité: Les nouvelles balises fondamentales de l'exercice des droits, par Caroline Briand et Denis Cloutier
Publication du Barreau - Obligations et recours contre un curateur, tuteur ou mandataire défaillant (2008)
Des valeurs pour guider le curateur et le tuteur au majeur, par Michel T. Giroux
Contester une décision d’un tuteur, curateur ou mandataire dans l’exercice de sa charge, par François Dupin
Recours contre les acteurs d’un régime de protection, par Pierre Desrochers
De l’administration des biens à la protection de la personne d’autrui, par Madeleine Cantin Cumyn
Sites de vulgarisation
- Éducaloi, la liquidation d'une succession, le liquidateur, la société d'acquêts, le patrimoine familial
- Services Québec - Citoyens, que faire lors d'un décès ?
- Justice Québec, les successions
- Le réseau juridique
- Chambre des notaires du Québec
- C.P. Desjardins, Étapes de la liquidation d'une succession
Recours des déshérités: quelques pistes pour sécher ses larmes, par Francine Scott
